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Éditeur du site

Le site archivoice.fr et le service ArchiVoice sont édités par l'équipe ArchiVoice. Le service est actuellement proposé en version bêta gratuite ; l'identité complète de la structure d'exploitation (forme juridique, numéro d'immatriculation) sera publiée sur cette page à l'ouverture commerciale du service.

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Directeur de la publication

L'équipe ArchiVoice, joignable aux coordonnées ci-dessus.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Les données du service sont hébergées en France.

Propriété intellectuelle

La marque ArchiVoice, le logo, la charte graphique, les textes, les guides et les modèles de documents publiés sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les modèles proposés au téléchargement dans la rubrique Ressources sont librement utilisables dans le cadre de vos opérations professionnelles ; leur revente ou leur republication en l'état est interdite.

Les documents que vous produisez avec le service (enregistrements, comptes rendus, photos) restent intégralement votre propriété.

Responsabilité

Les contenus publiés sur ce site (guides, modèles, articles) présentent les principes généraux applicables aux opérations courantes ; ils ne constituent pas un conseil juridique sur un dossier particulier et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant à l'usage qui en est fait. Les documents produits avec le service sont des propositions soumises à la relecture et à la validation de l'utilisateur, qui reste seul responsable des livrables qu'il diffuse dans le cadre de son activité professionnelle. Les conditions d'utilisation du service sont détaillées dans les CGU.

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